AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est donné par les présentes, qu'à la suite du décès de Madame Jacqueline LAROCHELLE, en son vivant résidant au 155, 54e Rue Est, Québec (Québec) G1H 6S2, décès survenu...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Jean-Michel Borgeat en son vivant domicilié au 18, rue Foisy, Lévis (Québec) G6V 5E2, survenu le 30 novembre 2017...
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Avis de clôture d'inventaire (C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Brigitte Boudreault, en son vivant domiciliée au 860 rue Côté, Lévis, Québec, G6Z 2Y7, est décédée à Lévis le 21 septembre 2017. Un...
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AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que le Bureau des évènements en patinage de vitesse a l'intention de demander sa dissolution au Registraire des entreprises.
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez avis que la corporation LES PRODUCTIONS LES ARTS (NEQ 1167891739) demandera au Registraire des entreprises la permission de se dissoudre. Bruno St-Onge
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art.795) Prenez avis que Denis Otis, en son vivant domicilié au 540, rue des Jonquilles, Rimouski (Québec), est décédé à Rimouski (Québec),...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art. 795) Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Claude Gagnon, en son vivant domicilié au 18, rue Ste-Julienne,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Yvon GAUVIN , en son vivant, domicilié au 90, rue St-Édouard, Lévis (Québec), G6V 6G3, survenu le 26 novembre...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez avis que la corporation LES PRODUCTIONS LÉZARTS (NEQ 1167891739) demandera au Registraire des entreprises la permission de se dissoudre. Bruno St-Onge
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AVIS LÉGAUX Avis est donné à Jonathan Hamel, 1002-305, boulevard Charest Est Québec de vous présenter au greffe de la Cour du Québec. Division des petites créances, du district de Roberval situé au...
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AVIS DE RADIATION TEMPORA...
AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE SYNDIQUE ADJOINT c. ÉRIC LÉVESQUE CD00-1221 Avis est donné que M. Éric Lévesque (certificat 121689, BDNI 1670531) a plaidé coupable à l'unique chef d'infraction contenu à...
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AVIS Avis est, par les présentes, donné, conformément à l'article 795 C.c.Q., que l'inventaire de la Succession Lucienne GIROUX, de son vivant domiciliée à Québec (Québec), décédée à Québec le 2...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Thérèse Bouchard domiciliée au 8674 rue de la Bonne Entente, app 3, Québec, G2K 1C5 est décédée le 23 mars 2017. Un inventaire de ses biens peut être...
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AVIS PUBLIC DE NOTIFICATI...
AVIS PUBLIC DE NOTIFICATION SYNDIQUE ADJOINTE c. CHARLES LEROUX CD00-1189 DÉCISION SUR CULPABILITÉ Avis est donné à M. Charles Leroux (certificat 165034) qu'une décision sur culpabilité a été rendue...
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AVIS DE RADIATION TEMPORA...
AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE SYNDIQUE c. SIMON TOUCHETTE CD00-1225 Avis est donné que M. Simon Touchette (certificat 132660) a plaidé coupable à l'unique chef d'infraction contenu à la plainte...
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC District de Gatineau N : 550-04-016639-136 Véronique Semexant résidant à Gatineau c. Abdoul Majib Aïdara sans adresse connue Demande en modifications de mesures accessoires et...
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AVIS La Fondation Réussite Jeu-nesse inc. (NEQ 1140171621), organisme dûment constitué sous la Loi sur les compagnies du Québec, Partie III (L.R.Q., chap. C-38, a 218) annonce son intention de demander...
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Avis de clôture d'inventaire (C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Louise Plamondon, en son vivant domiciliée au 1 Chemin Karl, Stoneham-et-Tewkesbury, (Québec), G3G 1C4 est décédée à Québec le sept...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Clément Lessard, en son vivant, domicilié au 250, rue Aberdeen, Québec (Québec), G1R 2E1, survenu le 5 janvier...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que madame Adéline Langlois, en son vivant domiciliée au 1355, avenue Chanoine-Morel, Québec (Québec) G1S 4B5, est décédée à Québec, le 23...
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