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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire de la succession de feu Marc DEPEYRE , en son vivant domicilié au...
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CLÔTURE D'INVENTAIRE (...
CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art. 795) Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Jocelyne GAUVIN , en son vivant résidant au 1281, rue des Pionniers,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE DE SUCCESSION Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire de la succession de feu monsieur Ludovic Laberge , en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, suite au décès de Jeannine LECLERC , en son vivant domiciliée au 3035, chemin Saint-Louis, Québec (Québec) G1W 1R5, survenu le 24...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE AVIS est par les présentes donné que l'inventaire des biens de Justine Lamoureux , en son vivant domiciliée au 317, Père-Marquette, appartement 5, Ville de Québec,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q. art. 795) Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès d' Étienne ROCHAT , en son vivant domicilié au 202-9248, boulevard du...
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CLÔTURE D'INVENTAIRE (...
CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art. 795) Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Gilles COULOMBE , en son vivant résidant au 7465, chemin Royal,...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Gabrielle GUILBEAULT , en son...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Diane L'Heureux , en son vivant domiciliée à Lévis, est décédée à Québec, le 30 juin 2022. Un inventaire de ses biens a été dressé conformément à la loi et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément à la loi (art. 795 C.c.Q.), que l'inventaire des biens de Bernice Michaud, née le 26 janvier 1950, en son vivant domiciliée au 6568, rue...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire suite au décès de M. Raymond Côté, ayant résidé à Québec, survenu le 19 août 2022....
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que, suite au décès à Québec, le 30-05-2022 de Pierrette Demers, domiciliée au 11055,-417, Boul. de l'Ormière, Québec, (Qc), G2B 3L8, un inventaire des...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Marcel Bernier , en son vivant, domicilié au 1625 rue de Courtemanche appt 101 à Québec G1J 5K4, est décédé à Québec le 18 décembre 2021. Toute personne...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Carole BOURGAULT , en son vivant domiciliée au 147, 46e Rue Est, Québec (Québec) G1H 2P3, survenu le 27 mai...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Jacques Houde , en son vivant, résidant au 1160 boulevard du Loiret, appartement 205 à Québec, province de Québec, G2L 0B8, est décédé le 19 avril 2022. Un...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Jean-Claude LÉGARÉ , en son...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Michel Couturier est décédé à Québec (Québec), le 30 octobre 2021. Un inventaire de ses biens a été dressé...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné qu'à la suite du décès de Béatrice Plourde , ayant résidé à Québec, survenu le 10 Janvier 2022, un inventaire des biens de la défunte a été fait par les...
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SUCCESSION YOLANDE BR...
SUCCESSION YOLANDE BRISSETTE AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que YOLANDE BRISSETTE , en son vivant domiciliée au 104, rue Langevin, appartement 106 à Sainte-Hénédine, est décédée le 8 mai...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que, suite au décès à Québec, le 2022-10-29 de Anne Cousineau, domiciliée au 86, rue Godbout, Québec, (QC), G1L 1T9, un inventaire des biens de la défunte a...
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