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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de dame Madeleine LaRue , de son vivant domiciliée au 1045 boul. René-Levesque O., Québec (Qc), G1S 1V3, survenu...
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CLÔTURE D'INVENTAIRE AV...
CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Marie-Claude BRUNELLE , en son vivant résidant au 602, rue de Nantes, Québec, province de Québec, G1X 1B3, survenu le 9...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Carol LÉPINE , en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès d' Harry PAUL , domicilié au 680, Saint-Joseph appartement 307, Roberval (Québec) G8H 2L2, survenu le 10 juillet...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Jeannine...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Angelo FRATTIN , en son vivant domicilié au 47, rue Ferguson à Sept-Îles, province de Québec, G4R 4G6, est décédé à Sept-Îles...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Langis GAGNÉ , en son vivant domicilié au 5136, avenue Royale à Boischatel, province de Québec, G0A 1H0, est décédé à Québec...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Michel Leclerc , en son vivant domicilié au 1293, rue Louis-Francoeur, Québec, Québec, G1Y 1N7, est décédé à Québec, le 2 mai 2021. Un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Normand MARTEL , en son vivant domicilié au 6000, 3ième Avenue Ouest, Québec, (Qc), G1H 7J5, est décédé à Québec, le 20 juillet 2022. Un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que monsieur Claude Rodrigue , en son vivant résidant à Québec, est décédé à Québec, le 21 juin 2022. Conformément au Code civil du Québec , un inventaire des...
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AVIS D'INTENTION DE DISSO...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION Prenez avis que l'organisme sans but lucratif ENTRAIDE GUSANGIRA , ayant son siège au 1169 rue Onésime-Voyer, Québec, province de Québec, G1Y 3S8, a l'intention de...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOL...
AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale LES SEMINAIRES BB'S DU QUEBEC (NEQ 1142165324), ayant son siège au 1110, rue Germaine-Lecours à Québec (Québec) G1X 4T9 a déclaré son...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Gemma Villeneuve , en son vivant résidant au 1787, avenue de la Rivière-Jaune, Québec (Québec) G1N 1S8,...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOL...
AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION COLLECTIF FEMMES AUTOCHTONES, LEADERSHIP ET GOUVERNANCE Prenez avis que la personne morale Collectif Femmes Autochtones, Leadership et Gouvernance , ayant son siège au...
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AVIS DE RADIATION TEMPORA...
AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE Dossier nº : 45-21-00008 AVIS est par les présentes donné que M. CLAUDE CHAMPAGNE , exerçant la profession de géologue à Saint-Laurent-de-l'Ile-d'Orléans, a été déclaré...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Jean Bourboin, en son vivant domicilié et résidant au...
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AVIS D'INTENTION DE DISSO...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale sans but lucratif FONDATION DES CARAVELLES ayant comme siège social 1725 côte à Gignac, Québec, Qc, G1T 2M9, Canada, demande au...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Claire DUBÉ, en son vivant, domiciliée au 13 rue Ménard à Baie-Saint-Paul, province de Québec, G3Z 2N7, est décédée à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que monsieur Claude Belley , autrefois domicilié à Québec, est décédé à Québec le 19 septembre 2022. Un inventaire des biens de sa succession peut être...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Marcel Mottard , en son vivant domicilié au 528-2900, rue Alexandra, Québec (Québec), G1E 7C7, survenu le 16...
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