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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Monsieur Fernand DELISLE, en son vivant domicilié au 12111, rue de l'Hôpital, #210, Québec (Québec), G2A 2T6,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que l'inventaire des biens de Liliane (Léliane) Couture , en son vivant domiciliée à Ste-Claire et décédée le 26 novembre 2021, à Ste-Claire, a été fait le...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Diane...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Jeanne Perron , en son vivant domiciliée au 3636, chemin...
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AVIS AUX MEMBRES (DÉTAILL...
AVIS AUX MEMBRES (DÉTAILLÉ) AUTORISATION D'EXERCER UN RECOURS COLLECTIF Molima c. Hydro-Québec 500-06-000889-176 "INDEMNISATION POUR LES MONTANTS PERÇUS EN TROP PAR HYDRO-QUEBEC ENTRE 2008 ET 2013"...
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AVIS D'INTENTION DE DISSO...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION Avis est par la présente donné que Asthme et Allergies Québec inc a demandé au Registraire des Entreprises la permission de se dissoudre conformément aux dispositions...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de feue Brigitte TOUSSAINT , en son vivant domiciliée au 430, rue Jean-Leclerc, Saint-Jean-Port-Joli (Québec) G0R...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Madame Liliane Hamel , survenu le 9 août 2021, en son vivant domiciliée au 11000, rue des Montagnards, Beaupré,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Yves Bertrand , en son vivant résidant au 2155, avenue de la Rivière-Jaune, Québec (Québec) G2N 1T4, survenu...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795, al. 2 du Code civil du Québec) Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Anita Potvin , domiciliée au 2925 Chemin Royal, Québec,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (En conformité de l'article 795 C.c.Q) Prenez note du fait que Micheline Fournier , en son vivant domiciliée au 12, rue de la Sagouine,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Jean-Guy Richard, en son vivant domicilié et résidant au...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Gabriel BOUCHARD, en son vivant domicilié au 134, rue de l'Église à Saint-Joachim, province de Québec G0A 3X0, est décédé à...
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AVIS DE DISSOLUTION PRENE...
AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que l'entreprise Stadium Sports / Culturelles OSBL, spécialiste en activités parascolaires, a l'intention de demander sa dissolution auprès du Registraire des entreprises.
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Suzanne Tremblay , née le 23 mars 1954, en son vivant domiciliée au 4920, carré Duclaux à Québec, est décédée à Québec le 3 novembre 2021. Un inventaire de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que monsieur Édmond Vercheval , en son vivant domicilié au 8105, chemin Royal, Sainte-Pétronille (Québec) G0A...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, en regard de la succession de feu Micheline MARCEAU , en son vivant domiciliée et résidant au...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Claire Gagnon , en son vivant domiciliée au 110-3450 Blv. Saint-Anne, Québec, (Québec) est décédée le 22 septembre 2021 à Québec. Un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis du statut des droits relatifs à la clôture d'inventaire des biens personnels et réels mobiliers de la défunte Françoise Côté, en son vivant domiciliée au 407,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Pierre LEGAULT , en son vivant...
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