AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Ginette Grégoire Vanasse , en son vivant domiciliée au 213-800 Boul. Lebourgneuf, Québec (Québec) G2J 1V2, est décédée à Québec le 30 mars 2021. Un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Prenez avis que Manon JALBERT en son vivant domiciliée au 101-1689, rue Claire-Bonenfant à Québec, province de Québec G2K 0J7, est décédée à...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Lucien Blouin , en son vivant domicilié au 3320-4770, rue St-Félix, St-Augustin de Desmaures, G3A 0K9 est décédé le 18 mai 2021. Un inventaire de ses biens...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Prenez avis que Rita BLOUIN, en son vivant domiciliée au 502-4160, 6ème Avenue Est à Québec, province de Québec, G1H 7A9, est décédée à Québec...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire de la succession de Françoise Robillard , en son vivant résidant au 731, rue Champlain,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que Gertrude Lavoie , en son vivant domiciliée au 7238, chemin Royal, Saint-Laurent-de-l'Île-d'Orléans, Québec, G0A 3Z0, est décédée...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q. art. 795) Avis est par les présentes donné par Christian Rousseau, liquidateur successoral, qu'à la suite du décès de Martine Bourassa , en...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art.795 ) Prenez avis de la clôture de l'inventaire des biens de la succession de Madame Louisette Villeneuve en son vivant domiciliée en la...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Marilyn PELLETIER, en son vivant domiciliée à Lévis et décédée le 6 avril 2020 à Lévis. Cet...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Claude BOUCHARD, en son vivant domicilié à Baie-Saint-Paul, et décédé le 1er septembre 2021 à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que Réginald Grégoire , en son vivant domicilié au 305, rue des Franciscains, Québec (Québec) G1S 2P9, est...
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE MONTMAGNY (Chambre de la famille) No : 300-04-000046-215___________________________ CURATEUR PUBLIC DU QUÉBEC POUR G.L. - # DOSSIER 5622840...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art.795 ) Prenez avis de la clôture de l'inventaire des biens de la succession de Monsieur Jacques Laflamme, en son vivant domicilié à Les...
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REDDITION DES COMPTES. AVIS est donné que dans la succession de madame Louisette Jacques qui était domiciliée au 283 ave Bernatchez, Québec, Québec, la reddition des comptes effectuée par Michel...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire de la succession de feu monsieur...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Pauline Jean , née le 15 décembre 1934, en son vivant...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION PRENEZ ACTE que la personne morale sans but lucratif LE BOURDON MEDIA COLLABORATIF dont le siège est situé au 229, rue St-Olivier, Québec, Qc, G1R 1G4 a décidé de...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION PRENEZ AVIS , que suite à l'assemblée extraordinaire tenue le 29 avril 2021, la personne morale de l'OBNL, l'Accueil Français de Québec (AFQ) , NEQ: 116 37 33 661, 890...
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AVIS DE RÉVOCATION Dossier 01-2020-04 AVIS est par les présentes donné que M. Gilbert Tremblay, ayant exercé la profession d'administrateur agréé, à Québec, a été déclaré coupable, le 11 juin 2021,...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est, par les présentes, donné qu'à la suite du décès de madame Simone Chamberland , domiciliée à Québec (Québec), décès survenu le 22 mai 2021, un...
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