AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que monsieur Jean-François Guy, en son vivant résidant à Québec, est décédé à Québec, le 1e mars 2024. Conformément au Code civil du Québec , un inventaire des...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Gilles Gareau en son vivant domicilié au 5119 Ave des Hirondelles, app. #08, Charlesbourg Québec GIG 4H1 est décédé à Québec, le 16 février 2024. Un...
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AVIS DE CLÖTURE D INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Madame Eva Girard de L'Ancienne-Lorette survenu le 7 mars 2024, un inventaire des biens a été fait par la...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné conformément au Code civil du Québec de la clôture de l'inventaire en regard de la succession Thomas SMALL , en son vivant domicilié et résidant au 23, rue...
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L'AFFAIRE DE LA FAILLITE DE : 9339-8527 QUÉBEC INC. AVIS est par les présentes donné que la faillite de 9339-8527 QUÉBEC INC., Personne morale légalement constituée ayant son siège social et faisant...
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CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de François Garon, en son vivant résidant au 34, route 132 Ouest, Saint-Denis-de-la-Bouteillerie, province de Québec, G0L...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné conformément au Code civil du Québec de la clôture de l'inventaire en regard de la succession d'Edward Palson , en son vivant domicilié et résidents au 2630...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que monsieur Jean Plamondon, domicilié au 155, 74ème rue est, app 201, à Québec, est décédé le 5 février 2024. La clôture de l'inventaire...
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AVIS PUBLIC AVIS DONNÉ À Alain Girard SOYEZ AVISÉ qu'une demande en indemnité de relocation et dommages et une liste de pièces portant le numéro 799356 concernant le logement situé au 132 Des Lilas #...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Denis Laverdière , en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Pierre-André VEILLEUX, en son vivant domicilié et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q. art. 795) Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Jean-François Pelletier, en son vivant domicilié au 82, rue Principale,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que monsieur Alain Gagnon, en son vivant domicilié au 1250, chemin Ste-Foy, Québec, Québec, G1S 2M6, Canada, est décédé à Québec, province de Québec, le 11...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Richard Jobin , en son vivant, domiciliée au 6990, boulevard Saint-Jacques, Québec, Québec, G2C 1M2, le 27...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Robert...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Succession Dave Boudreault Le 5 août 2024 Prenez avis que Dave Boudreault, en son vivant domicilié au 135, chemin de Gosford, Shannon (Québec) G3S 0W1, est décédé à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Marcel...
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SUCCESSION CLAUDE PELLETIER AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que CLAUDE PELLETIER, en son vivant domicilié au S123-1250, avenue Jules-Verne, à l'Ancienne-Lorette, province de Québec, G2E 0C2,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que, conformément à l'article 795 du Code civil du Québec , un inventaire des biens de monsieur Yvon Bellemare [né le 4 février 1941, en son vivant domicilié...
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AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE PRENEZ AVIS que la Dre Lucie Gagnon , chiropraticienne exerçant sa profession au 4265, boul. des Cîmes à Québec a été déclarée coupable, le 4 octobre 2021, par le conseil...
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