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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art 795, al.2 ) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire dans la succession de Diane ROBICHAUD ,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q. art 795, al. 2) Prenez avis que monsieur Julien Denis , domicilié de son vivant au 2053, rue Fréchette (Qc), G3E 1R2, est décédé le 21 mars 2023.Un inventaire des...
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CLÔTURE D'INVENTAIRE (AR...
CLÔTURE D'INVENTAIRE (art. 795, C.C.Q,) Avis est par les présentes donné, que Gilles DEMERS , en son vivant domicilié au 1105, avenue de Bourlamaque, Québec, province de Québec, G1R 2P4, est décédé à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 785) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire des biens de John O'Connor, en son vivant domicilié et résidant au...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné conformément au Code civil du Québec , de la succession de M. Jean-Guy Paquet , en son vivant résidant au 406-2556 rue Lionel-Audet, Québec G1C 0R7, et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Succession Yvonne Leclerc Le 22 janvier 2024 Prenez avis qu' Yvonne Leclerc , en son vivant domiciliée au 1295, rue des Pionniers,L'Ancienne-Lorette (Québec) G2E 2Z5, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Suzanne Perreault, en son vivant domiciliée au 1555, rue Métivier, appartement 105, Lévis (Québec) G6V 0R7, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE À la suite du décès de Claire St-Onge Mondor, domiciliée au 1380 rue Onésime-Voyer #2 Québec (Qc)G1Y 3L1, le 30 octobre 2022, un inventaire de ses biens a été fait et peut...
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AVIS DE DISSOLUTION PREN...
AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale sans but lucratif Association disc golf de Québec, ayant son siège au 2824, Carré du boisé, Québec, G2C 1H8, a l'intention de demander sa...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Denis Marois , en son vivant domicilié au 2441, chemin de Charny, Lévis, Québec, G6X 2V1, est décédé le 17 septembre 2023. Un inventaire des biens a été...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Michel Bédard , en son vivant domicilié au 1250 Avenue Jules-Verne, app. 725, L'Ancienne-Lorette, (Québec) G2E 0C2, est décédé le 20 septembre 2023. Un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Prenez avis que Marie-Christine AUDET-ST-MARTIN , en son vivant domiciliée au 41, rue Piché à L'Ange-Gardien, province de Québec, G0A 2K0, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code Civil du Québec , de la clôture d'inventaire en regard de la succession de Normand St-Georges , en son vivant résidant au 3023 chemin...
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CLÔTURE D'INVENTAIRE (AR...
CLÔTURE D'INVENTAIRE (art. 795, C.C.Q,) Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Laure-Aimée HUDON , en son vivant résidant au 990, rue Gérard-Morisset, appartement 105, Québec,...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE ( C.c.Q., art. 795 ) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Ghislaine alias Gisselaine...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE ( C.c.Q., art. 795 ) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Jacques DESROCHES , en son...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Monsieur Jean-Maurice Lévesque , en son vivant domicilié...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Article 795 C.C.Q. Avis est donné que, suite au décès de Jeannine Huot, en son vivant domiciliée au 2135, rue de la Terrasse-Cadieux, Québec, Québec, G1C 1Z2, un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE DE SUCCESSION En vertu de l'article 795 du Code Civil du Québec Avis est donné qu'en date du 18 janvier 2024 par Michel Guénard a été dressé un inventaire des biens et...
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AVIS DE DISSOLUTION PRE...
AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale sans but lucratif CLUB LIONS DE SAINTE-BRIGITTE-DE-LAVAL a décidé de demander sa dissolution.
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