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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec (art. 795 al. 2), de la clôture de l'inventaire de la succession Louise Simard (née Paradis) , en son vivant...
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AVIS DE DISSOLUTION LE...
AVIS DE DISSOLUTION Les membres du Club de tennis de la Garde inc. ont autorisé le conseil d'administration du dit club de procéder à la dissolution de celui-ci suite à la vente du terrain de tennis...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Hélène Auger, en son vivant résidant au 149 Carré...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que l'inventaire des biens de Marcel Lessard, en son vivant domicilié à Sainte-Foy et décédé le 19 novembre 2023, à Québec, a été fait le 30 décembre 2023...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Brigitte MILETTE , en son vivant domicilié au 1820, 109ème rue, Shawinigan, (Qc), G9P 2P5, est décédée à Shawinigan le 7...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que l'inventaire des biens de Marcel Montminy, en son vivant domicilié à SainteFoy et décédé le 18 août 2023, à Québec, a été fait le 30 septembre 2023 par...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Edmond DUBÉ , en son vivant domicilié au 1285, boulevard Raymond à Québec, (Qc), G1B 1K1, est décédé à Québec le 3 octobre...
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AVIS DE DISSOLUTION LE 1...
AVIS DE DISSOLUTION Le 15 janvier 2024, le Mouvement psychoeds, un organisme à but non lucratif, a émis une demande de dissolution.
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Avis est donné, conformément à la loi, de la clôture de l'inventaire de la succession de Liliane TRUDEL, en son vivant domiciliée au 312-3436,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Avis est donné, conformément à la loi, de la clôture de l'inventaire de la succession de Roger COVENEY , en son vivant domicilié au 312-3436,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Gilles LABERGE , en son vivant domicilié au 317-680, rue d'Everell à Québec, province de Québec, G1C 0R5, est décédé à Québec...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENT...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné conformément au Code civil du Québec , de la succession de Mme Monique Lepage, en son vivant résidant au 403-5000 rue St-Georges, Lévis QC, G6V OR5, et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Michelle Quirion, en son vivant domiciliée au 3690, boul. Neilson, Québec (Qc), G1W 0A9, est décédée à Québec le 2 avril 2023. L'inventaire des biens de la...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que Clémence DUPONT , en son vivant domiciliée au 2580, avenue Montbray, Québec (Québec), G1V 1E8, est décédée...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Mme Michelle Coudé, en son vivant domiciliée au 307-1415 Avenue Maguire, Québec, QC, est décédée le 1er juin 2023. Un inventaire a été dressé par le...
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AVIS DE DISSOLUTION PR...
AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que la Fondation Michel Ouellet à l'intention de demander sa dissolution au Registre des entreprises.
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de monsieur James Lalumière en son vivant domicilié au 109 Chemin de la Chouette, Stoneham-et-Tewkesbury, G3C 0J4...
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AVIS DE RADIATION TEMPORA...
AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE Dossier : 39-23-00053 AVIS est par les présentes donné que M. Patrick Gervais, T.P. (#21524) , exerçant la profession de technologue professionnel dans le district de...
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DISTRICT DE QUÉBEC NO DIV...
DISTRICT DE QUÉBEC No DIVISION : 10 - KAMOURASKA No COUR : 250-11-002414-231 No DOSSIER : 43-3022908 DANS L'AFFAIRE DE LA FAILLITE DE: ÉBÉNISTERIE K.B. INC. DEMANDE DE SOUMISSION Avis est par la...
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LOI SUR LES EAUX NAVIGABL...
Loi sur les eaux navigables canadiennes STELLAIRE CONSTRUCTION INC. par la présente donne avis qu'une soumission a été ajoutée au registre en ligne Recherche de projet en commun, en vertu de la loi...
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