AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Gilles Desnoyers , en son vivant domicilié au 1450 ave du Maire-Beaulieu app. 312, Québec (Québec) G1S 0C1, est décédé à Québec le 14 août 2023. Un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Clémence Fortier , en son vivant domiciliée au 5445, rue Saint-Louis, Lévis (Québec) G6V 4G9, est décédée à Lévis le 21 août 2023. Un inventaire de ses...
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AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION prenez avis que la Table de Concertation Provinciale en Épilepsie a l'intention de demander sa dissolution.
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Paule Mailly , en son vivant domiciliée au 6-4008 rue du Confluent, Lévis, (Québec) G6X 1H4, est décédée à Lévis le 28 août 2023. Un inventaire des biens a...
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AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE Avis est par les présentes donné que Claude Gauvin , ayant exercé la profession de comptable professionnel agréé à Québec, a été déclaré coupable le 12 septembre 2023 par...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Marguerite TREMBLAY , en son vivant, domiciliée au 1395, Chemin Royal, Saint-Pierre-de-l'Ile-d'Orléans (Qc), G1C 7V8, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q. art. 795) Prenez avis que madame Yvette VÉZINA , en son vivant domiciliée au 1419, rue du Père-Chaumonot, L'Ancienne-Lorette (Québec)...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Bernadette GIGUÈRE , en son vivant domiciliée au 133-1045, boulevard René-Lévesque Ouest, Québec (Québec), G1S...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Louise LAURENT , en son vivant, domiciliée au 1250, Chemin Ste-Foy, Québec, Québec, G1S 2M6, le 21 novembre...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Roger Poisson , en son vivant résidant au 28, rue des Frères-Capucins à Québec, QC, décédé le 24 août 2021, un...
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DANS L'AFFAIRE DE LA FAILLITE DE: SUCCESSION FEU FRANCIS PERRON AVIS est par les présentes donné que la faillite de SUCCESSION FEU FRANCIS PERRON , dont l'adresse de correspondance est le 5-86 ave....
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Pierre-Hugues GAGNÉ , en son vivant domicilié au 55 rue des Commissaires Ouest, appartement 406, à Québec, province de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Éric PETITCLERC résidant au 402-39, rue du Sault-au-Matelot, Québec (Québec), G1K 3Y7, est décédé à Québec, le 03/06/2023. Un inventaire de ses biens a été...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q. art. 795). Prenez avis de la clôture d'inventaire pour la succession de Jean-Marie Bérubé, domicilié au 2049-280, avenue Belzile, Rimouski, décédé le 25 juillet...
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AVIS CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Yves Trudel , domicilié au 179, rue de la Colombière O, Québec, Canada, G1L 1C3, est décédé le 10 mars 2023. Un inventaire de ses biens peut être consulté par...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Liliane Audet-Cloutier , en son vivant domiciliée au 136 Marco, Québec (Québec) G1B 0M7, est décédée à Québec, le 2 août 2023. Un inventaire de ses biens a...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis de la clôture d'inventaire des biens de la succession de madame Louise-Pauline Tremblay , en son vivant domiciliée en la ville de Québec, décédée le 21 août...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Marie-Josée Germain , en son vivant domiciliée au 3005, rue Valmont, Québec, Québec, G1W 2C2 est décédée à Québec, le 16 octobre 2022. Un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Yolande...
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