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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Louis Roy DESROSIERS , en son vivant domicilié au 374 app 2, rue Champlain, Québec, province de Québec, G1K 4J2, est décédé à Québec, le deux février deux...
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AVIS AUX BéNéFICIAIRES ...
Avis aux bénéficiaires et membres de la famille de la succession d'ALBERT JOSEPH ANGE LAPIERRE Prenez note que le demandeur, Denis Joseph Béland, se propose de demander, au greffe du tribunal de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art. 795) Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Martin ALLARD , en son vivant résidant au 822, rue de l'Escarboucle,...
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ACTION COLLECTIVE AUTORIS...
ACTION COLLECTIVE AUTORISÉE CONTRE INTERVET CANADA CORP. ET INTERVET GESMBH Une action collective a été autorisée contre Intervet Canada Corp. et Intervet GESMBH . Elle porte le numéro...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art. 795) Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Francine LAPOINTE , en son vivant résidant au 2341-107 ch. de la...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOL...
AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez acte que la personne morale sans but lucratif CPE La Myriade d'étoiles, dont le siège est situé au 1227 rue de Jouvence Québec, Qc, G3K 2C9, a décidé de demander...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est, par les présentes, donné, conformément à l'article 795 C.c.Q., que l'inventaire de la Succession de François Samson de son vivant domicilié à 7778 Blvd...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Succession Yvon De La Durantaye Le 23 août 2023 Prenez avis qu' Yvon De La Durantaye , en son vivant domicilié au 1348, rue d'Israel, Québec (Québec) G3J 1A2, est décédé à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Succession Alice Dufour Le 23 août 2023 Prenez avis qu' Alice Dufour , en son vivant domiciliée au 4770, rue Saint-Félix, Saint-Augustin-de-Desmaures (Québec) G3A 0K9, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE AVIS EST donné conformément au Code civil du Québec de la clôture de l'inventaire en regard à la succession d' Alain Sauvé , en son vivant domicilié au 2-1395, rue Elie,...
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AVIS D'INTENTION DE DISSO...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale La Fondation Tchad Tremblay. ayant son siège social au 2021 rue des Douves, L'Ancienne-Lorette (Québec) G2E 5V8 demandera au...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Fernande Couture Prenez avis que Fernande Couture, en son vivant domiciliée au 7500, av Thomas-Baillairgé, Québec (Québec) G1H 7M4, est décédée à Québec le 21 décembre...
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AVIS DE CLÔTURE D INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D INVENTAIRE, Prenez avis que Clément Rochon , en son vivant, domicilié au 620, 57 rue ouest, app 121, Québec, G1H 7L7, est décédé à Québec le 25 janvier 2022. Un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Rita Lemieux , domiciliée au 320-22 Rue Charles-Édouard, Lévis, QC, G6V 8E9, est décédée le 26 décembre 2022. Un inventaire de ses biens peut être consulté...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 785) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire des biens de Fernand Veillette , en son vivant domicilié et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Gemma MARTIN , en son vivant retraitée, domiciliée au 3949, rue Verret, Québec, province de Québec, G2B 1G7, est décédée à Québec (Québec), le vingt avril...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art 795) Avis est donné qu'à la suite du décès de Brigitte Néron survenu le 27 février 2023, était domiciliée au 2043- 880 Av. Painchaud,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est, par les présentes, donné, conformément à l'article 795 C.c.Q., que l'inventaire de la succession de Pierre Lemay , de son vivant domicilié à Québec (Québec),...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOL...
AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale Soutien administratif au groupe de recherche en économie publique appliquée (NEQ 1177095909), ayant son siège au 1. Chemin du Camping,...
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AVIS À LA CLIENTÈLE PREN...
AVIS À LA CLIENTÈLE Prenez note qu'à partir du 1er septembre 2023, Dre Nadine Gaulin, n'exercera plus au sein de Lemelin & Gaulin Dentistes inc. Ainsi, elle a confié la garde légale des dossiers...
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