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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Michel BORDELEAU , en son vivant résidant au 1581, chemin du Fleuve, Lévis, Québec, G6W 6Z7, survenu le 24...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Alain LABONTÉ , en son vivant résidant au 6305, rue du Gabarit, appartement 221, Québec, province de Québec,...
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AVIS DE RADIATION TEMPORA...
AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE (Dossier : 39-22-00050) AVIS est par les présentes donné que M. Gaston Nadeau, exerçant autrefois la profession de technologue professionnel dans le district judiciaire de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Jean-Guy Martel , en son vivant domicilié au 467, boulevard Père-Lelièvre, appartement #1421, Québec, Québec, G1M 0B8, est décédé le 14 septembre 2021. Un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Madame Claire Malouin , en son vivant résidant à Lévis, est décédée à Lévis, le 30 juin 2022. Conformément au Code civil du Québec , un inventaire des...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, qu'à la suite du décès de Charles-Eugène Gingras, en son vivant domicilié au 420 rue du Charron app 113, Saint-Augustin-De-Desmaures, G3A 0M1, survenu le 6...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Hélène NADEAU FLEURY , en son vivant résidant au 2580 du Plaza, App. 402, Québec, Québec, G1T 1X1, survenu le...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Monsieur Dominique Paquet , en son vivant résidant à L'Ancienne-Lorette, est décédé à Québec, le 28 août 2022. Conformément au Code civil du Québec , un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Réjean RACINE , en son vivant résidant au 9049 avenue Royale, St-Anne-de-Beaupré, Québec, province de Québec,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Tea RUDOLF , en son vivant domiciliée au 552, Côte Bédard, Québec, province de Québec, G2M 1J3, est décédée à...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOL...
AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION PRENEZ AVIS que la personne morale L'Association des Lambert d'Amérique Inc. demandera au Registraire des Entreprises de procéder à sa dissolution conformément aux...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Robert BROCHU , en son vivant...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Louis-Marie CRÉPEAULT , en son...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Gilles Barrette , en son vivant domicilié au 888-330, rue de Villers, Québec, Qc G1V 5B5, est décédé à Québec, le 20 novembre 2022. Un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Sabine BOSSUT , en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Article 795 C.C.Q. Avis est donné que, suite au décès de Noëlla Marois , en son vivant domiciliée au RC62-825, rue Arthur-Rousseau, Québec, Québec, G1V 4S6, un inventaire...
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AVIS PUBLIC DE NOTIFICATI...
AVIS PUBLIC DE NOTIFICATION (Articles 136 et 137 C.p.c.) Avis est donné à 1) LES ENTREPRISES ICARIUS INC . & 2) SANDRA CIAZYNSKA Autrefois (1) LES ENTREPRISES ICARIUS INC . de la Ville De Lévis et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Nathalie PELLETIER , en son vivant domiciliée au 130, rue Huot, Château-Richer, province de Québec, G0A 1N0, est décédée à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c. Q.) Prenez avis que Jessyka HARRISSON , en son vivant domiciliée au 225 rue du Godendart à Saint-Ferréol-les-Neiges, province de Québec, G0A 3R0,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Huguette BISSON , en son vivant domiciliée et résidant...
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