AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Roger NOLET, en son vivant résidant et domicilié au 2703-1-6, Cité internationale Kaidong, Arrondissement de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE AVIS est donné que l'inventaire des biens de JULIETTE GENOIS, en son vivant domiciliée à Québec et décédée le 1er octobre 2016 à Québec, a été fait le 13 novembre 2016 par...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que suite au décès de GAÉTANE JEAN, survenu le 1er mai 2016, laquelle résidait à Québec, un inventaire des biens de la défunte a été préparé par le liquidateur...
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AVIS DE CLÔTURE D'UN INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q. art. 795) Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Monsieur Rosaire Drouin, en son vivant domicilié au 4770, rue...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Annette BARD, en son vivant résidant au 2140, rue des Ilets appartement #12, Québec (Québec) G1J 1A9, est décédée à Québec, le 17 mai 2016. Un inventaire de...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art.795) Prenez avis que Georges-Étienne PARENT , en son vivant domicilié au 825, rue Arthur-Rousseau, appartement 18, Québec (Québec) G1V...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art.795) Prenez avis de la clôture de l'inventaire des biens de la succession de Monsieur Marcel Pelletier en son vivant domicilié en la...
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LOI SUR LA FAILLITE ET L'INSOLVABILITÉ AVIS DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE DES CRÉANCIERS Dans l'affaire de la faillite de : Entreprises Exca-Vrac inc . Avis est par les présentes donné que la faillite de...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Une demande de dissolution de l'OSBL Chiens de chasse Québec sera faite au Registraire des entreprises du Québec. Les membres savent que Ch.chs. Qc ne fonctionne plus...
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Avis de clôture d'inventaire Prenez avis que suite au décès de monsieur MARCEL KERMELLY survenu le 16 septembre 2016, en son vivant domicilié au 710 rue des Pins est, Québec. Un inventaire de ses biens...
View ArticleAVIS DONNé à M. CLAUDE HU...
AVIS donné à M. Claude Huot pour non paiement de loyer portant le no de dossier 163458 concernant le logement situé au 2635 avenue St-David #6 Québec G1E 3R8 vous devez contacter la Régie du logement.
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Événement Country Western 12, rue Principale Ouest La Trinité-des-Monts, (Québec) G0K 1B0 Demandera au Registraires des entreprises la permission de se dissoudre. Le 25 novembre 2016
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AVIS DE PRISE DE POSSESSION AVIS est par les présentes donné que depuis le 17 novembre 2016, le notaire Benoit Poulin, ayant son domicile professionnel au 1084, rue Pierre-Beaumont, Lévis (Qc) G6Z 1N8,...
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AVIS DE DEMANDE DE CHANGEMENT DE NOM Prenez avis que René Joseph Conrad Berthelotte dont l'adresse de domicile est le 3201 des Eglantiers Québec, Québec, G1G 1Y4, présentera au Directeur de l'état...
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AVIS EST DONNÉ à Ingrid Smith de vous présenter au greffe de la Cour supérieure du district de Québec situé au 300, boul. Jean-Lesage, 1.24, Québec (Québec) G1K 8K6 dans les 30 jours afin de recevoir...
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AVIS D'INVENTAIRE SUCCESSORAL Prenez avis que LUCETTE OTIS, en son vivant domiciliée au 987, rue de Bar-Le-Duc, Québec, province de Québec, G1W 2N8, est décédée à Québec, le 19 juin 2016. Un inventaire...
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AVIS DE DEMANDE DE CHANGEMENT DE NOM Prenez avis que Rémy (Georges-Henri, Robert) Bélanger dont l'adresse de domicile est le 537, rue Saint-Jean app 4, Québec, (Qc) G1R 1P5 présentera au Directeur de...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez avis que le comité des retrouvailles des Vanierois (100 ans d'histoire Inc.) a l'intention de demander sa dissolution auprès du registraire des entreprises pour le...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que suite au décès de Claire Labrie, survenu le 26 septembre 2016, résidant à Québec, un inventaire de ses biens a été préparé et peut être consulté au 8620 rue...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (art. 795 Code civil du Québec) PRENEZ AVIS que Julienne BEAULIEU, en son vivant domiciliée à Saint-Augustin-de-Desmaures (Québec) est décédée à Saint-Augustin-de-Desmaures...
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