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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Fernand Labrie, en son vivant domicilié au 2989, rue de la Promenade, Québec (Québec), G1W 2J5, est décédé le 16 janvier 2019. Un inventaire de ses biens a...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est, par les présentes, donné qu'à la suite du décès de madame Louise Marcoux , domiciliée à Saint-Joachin-de-Montmorency (Québec), décès survenu...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Colette...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Patrick Langlois , en son vivant domicilié au 305-1600, chemin de la Canardière, Québec QC G1J 2C9, est décédé à Québec le 02 mai 2021. Un inventaire de...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est par la présente donné, qu'à la suite du décès de Madame Nicole Perreault , en son vivant domiciliée au 843 Belvédère app. 5, Québec (Québec) G1S 3E7, survenu le...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Jean-Charles Dallaire , en son vivant domicilié au 1265, rue de Chambly, Québec (Québec) G1W 3V6, survenu le 30...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Marcel Hallé , en son vivant résidant au 192, Chemin de la Rivière Bécancour, à Inverness, province de Québec, G0S...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Monique Soucy , en son vivant domiciliée à Québec, est décédée à Québec le 12 octobre 2020. Un inventaire de ses biens a été dressé conformément à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Martial Verreault , en son vivant domicilié au 1351, 7...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE AVIS est par les présentes donné par la notaire soussignée que suite au décès de Jeannine HERVIEUX (dite Janine HERVIEUX ), ayant sa résidence principale au 1277, Avenue...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Monique CHABOT , en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE SUCCESSORAL Prenez avis que Marguerite FORTIER , en son vivant domiciliée au 2135, rue de la Terrasse-Cadieux, Québec (Québec) G1C 1Z2, est décédée le 29 mars 2021. Un...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la suc-cession de feu Marcelle MARTEL, en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Joseph Laprise, en son vivant domicilié au 1045, boulevard René-Lévesque Ouest, appartement 213, Québec, province de Québec, G1S 1V3, est décédé à Québec,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Arthur Martel, en son vivant domicilié au 48, route des Érables, Sainte-Catherine-de-la-Jac-ques-Cartier, province de Québec, G3N 1A7, est décédé à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Michel...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Thérèse...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la suc-cession de feu Marguerite RIOUX, en son vivant...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la suc-cession de feu Naila GAUTHIER, en son vivant...
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