AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Jean-Nil DION , en son vivant domicilié au 414, rue de L'Escale, Lévis, province de Québec, G7A 1G4, Canada, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (art. 795 C.c.Q) Prenez avis de la clôture d'inventaire des biens de la succession de Madame Jeannine Beaumont Routhier , en son vivant résidant au Résidence Côté Jardins,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Marguerite Fortin , en son vivant résidant et domiciliée au 286-777 rue de Belmont, Québec, G1V 4V2, est décédée à Québec le 6 février 2020. Un inventaire...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Colette Drouin survenu le 20 avril 2020, l'inventaire des biens de la défunte qui était domiciliée au 380 rue...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (Code civil du Québec, article 795) Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Céline BISSON , en son vivant domiciliée au 7883, Trait-Carré Ouest,...
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INVENTAIRE SOUS SEING PRIVÉ Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Gérard Magella Rioux en son vivant domicilié au 2245 rue Bacqueville, app 2, Québec, (Québec) G1P 1P3 survenu le...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Sylvain GARON, en son vivant résidant au 445, 11e rang, St-Louis-de-Blanford, (Québec), G0Z 1B0, survenu le 18...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Jeanne D'Arc Lambert , en son vivant résidant à Lévis, est décédée à Lévis, le 23 juillet 2020. Conformément au Code civil du Québec, un inventaire des...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que suite au décès de M. Richard Gagnon, domicilié au 2044 Blvd St-Jean-Baptiste à Jonquière survenu le 11 août 2020, conformément à la Loi, un inventaire de...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis de la clôture de l'inventaire des biens de Monsieur Normand Lavoie , en son vivant domicilié à Québec, au 3315 France Prime et décédé le 13 février 2020. Cet...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que DIANE ROY , en son vivant domiciliée sur le boulevard PIE-XII, Québec, est décédée le 10 janvier 2020. Un inventaire de ses biens a été dressé conformément...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Jeanne Ouellet , en son vivant domiciliée au 476, rue du Campestre, Québec (Québec) G3G 1M5, survenu le 9...
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AVIS DE DISSOLUTION PRENEZ AVIS que la personne morale GYM P-4 demandera au Registraire des entreprises du Québec la permission de se dissoudre.
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIR E (Selon l'article 795, al. 2 du Code civil du Québec) Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Rena (alias Reina) Coulombe , domiciliée au CHSLD Vigi...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Prenez avis que Marie-Ange HUOT en son vivant domiciliée au 9 rue Laplante à Château-Richer, province de Québec G0A 1N0, est décédée à Québec,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE SUCCESSION JEANNE PROULX Prenez avis que Jeanne Proulx, de son vivant domiciliée à Québec (Québec), est décédée le 14 mars 2020. L'inventaire réalisé par le liquidateur...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Louis CAYER , en son vivant domicilié au 1295, rue du Sieur, Québec, province de Québec, G2L 1A9, Canada, est...
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AVIS PUBLIC SIR Québec inc. 200-450, avenue St-Jean-Baptiste Québec (Québec) G2E 6H5 Le Sir Québec inc. porte à l'attention du public, qu'à titre d'agent de renseignements personnels, elle recueille...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Veuillez prendre avis que l'inventaire des biens de la succession de Patrick LANGLOIS décédé le 16 juin 2020, de son vivant domicilié au 6293, rue Cabernet-Sauvignon,...
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AVIS LÉGAL Cessation définitive d'exercice et transfert de garde légale de dossiers AVIS qu'en raison d'une invalidité permanente, la Dre Anne Samson , dentiste, exerçant autrefois au 9185 boulevard...
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