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AVIS DE CLOTURE D'INVE...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est, par les présentes, donné qu'à la suite du décès de madame Jeannine Demers, domiciliée à Lévis (Québec), décès survenu le 19 avril 2018, un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (art. 795, C.c.Q.) Prenez avis que, à la suite du décès de JACQUELINE GINGRAS , en son vivant domicilié au 6245, rue Principale, Québec (Québec) G0S 2H0, survenu le 13...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE Avis est, par les présentes, donné suite au décès de Mme Gisèle Saint-Hilaire, domiciliée à Québec (Québec), décès survenu le 19 mai 2018. Un inventaire des biens de la...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal: C.c.Q., art.795) Prenez avis de la clôture de l'inventaire des biens de la succession de Monsieur Austin Métivier en son vivant domicilié à...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Maurice St-Laurent, domicilié au 208-1460 boul. de l'Entente, Québec, QC, G1S 4V2, est décédé le 18 novembre 2018. Un inventaire de ses biens peut être...
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AVIS DE CLôTURE D'INVENTA...
Avis de clôture d'inventaire (C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Yolande Francoeur, en son vivant domiciliée au 4345 Boul. des Cimes, Québec, (Québec), G2A 1M2, est décédée le 17 mai 2019. Un...
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AVIS DE DISSOLUTION PRENE...
AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que le Club Social Les Généraux de Ville Vanier Inc., situé au 401, avenue Pruneau, Québec, a cessé ses activités depuis le 31 juillet 2019 et est en attente de sa...
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AVIS D'INTENTION DE DI...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION ASSOCIATION DES FAMILLES PARENT D'AMÉRIQUE Prenez avis que l'association "Association des familles Parent d'Amérique" (NEQ 1147260070) demandera au Registraire des...
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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (Code civil du Québec, article 795) Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Lucette AUDET, en son vivant domiciliée au 506-575, rue du Roi, Québec...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné qu'à la suite du décès de Réjean Brousseau, en son vivant domicilié au 1023, rue des Fraisiers à Québec, survenu le 17 avril 2019, un...
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AVIS DE RADIATION TEMPORA...
AVIS DE RADIATION TEMPORAIRE SYNDIQUE ADJOINTE c. ALAIN RONDEAU CD00-1286 Avis est donné que M. Alain Rondeau (certificat 129409 / BDNI 1601521) a plaidé coupable aux trois chefs d'infraction contenus...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que Pauline Jutras, en son vivant résidant au 176-2600, rue Labrecque, Québec, Québec, G1P 4R6, est décédée à...
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AVIS DE DEMANDE DE DISSOL...
AVIS DE DEMANDE DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale Troupe Ishraq, ayant son siège au 1142 de la Pénombre, Québec, G1C 6J1, a déclaré son intention de se liquider ou de demander sa...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis qu'au décès de Diane Bouffard, survenu à Québec, le 1er juin 2018, laquelle résidait au 5641 des Campanules, Québec, province de Québec, un inventaire de ses...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis de la clôture de l'inventaire des biens de la succession de Denis Sylvestre, né le 16 juin 1941 en son vivant domicilié au 2651, rue du Paysan, Lévis, G6W 2W2...
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AVIS À : MME NOÉMY MERCI...
AVIS À : MME NOÉMY MERCIER Veuillez récupérer vos effets personnels du 848 rue Du Berger, Lévis, d'ici 24 heures ou contacter le propriétaire.
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que l'inventaire des biens de Rachel Bouré Vaillancourt, en son vivant domiciliée à Québec et décédée le 25 avril 2019 à Québec, a été fait le 20 août 2019...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis qu'au décès de Michel Boulianne, survenu à Québec, le 12 février 2017, lequel résidait au 410 route 138, Donnacona, province de Québec, un inventaire de ses...
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AVIS PUBLIC DE NOTIFICATI...
AVIS PUBLIC DE NOTIFICATION (Articles 136 et 137 C.p.c.) Avis est donné à M. Linjian Chen de se présenter au greffe de la Cour supérieure du district de Trois-Rivières situé au 850, rue Hart,...
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AVIS DE CLÔTURE DU COMPTE...
AVIS DE CLÔTURE DU COMPTE DU LIQUIDATEUR Prenez avis que Patricia Mooney, en son vivant domiciliée au 104-975, boulevard des Chutes, Québec, Province de Québec, G1E 2E3 est décédée à Québec, le 18...
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