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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Selon l'article 795 C.c.Q.) Prenez avis que Simon SIMARD, en son vivant domicilié au 92, rue Racine, Baie-Saint-Paul, province de Québec, G3Z 0K8, est décédé à ...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné conformément au Code civil du Québec de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Pierre Paquin, né le 8 juillet 1956, en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis qu' André STEIN , en son vivant domicilié au 2186, rue Brulart, Québec, Québec, G1T 1G4, est décédé à Québec le 7...
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AUTOMOBILE ET TOURING CLU...
AUTOMOBILE ET TOURING CLUB DU QUÉBEC (A.T.C.Q.) AVIS DE CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DES MEMBRES Avis est par les présentes donné qu'une assemblée générale annuelle et...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis dans un journal; CcQ Art.795, al.2 Avis est donné, conformément au code civil du Québec , de la clôture d'inventaire en regard de la succession de Jacqueline Michaud,...
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AVIS D'INTENTION DE DISSO...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION PRENEZ AVIS que « Boutique Rouge et Or-Université Laval » (NEQ 1171950646 ), corporation à but non lucratif, constituée et régie par la Partie III de la Loi sur les...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné, qu'à la suite du décès de Madame Mariette HOULE, en son vivant résidant au 450 rue Hériot, Drummondville, Québec, J2B 1B5, survenu le 25...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis de la clôture d'inventaire des biens de la succession de Monique Veilleux , décédée le 23 Janvier 2025, en son vivant domiciliée au 925 Av. Turnbull, Québec...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Dame Huguette Coulombe , en son vivant domiciliée au...
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INDUSTRIE DE LA CONSTRUCT...
INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION AVIS DE DÉPÔT DE L'ENTENTE SUR LES CLAUSES COMMUNES Avis est donné par l'Association des entrepreneurs en construction du Québec (AECQ) qu'elle a déposé au ministère du...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que JACQUELINE LESSARD , en son vivant domiciliée au 545, rue Francis-Byrne, appartement 211, Québec, Québec,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis qu' Annie Ouellet est décédée à Lévis (Québec), le 24 mars 2024. Un inventaire de ses biens a été dressé conformément...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis qu'à la suite du décès de monsieur Rolland Trudelle, le 3 septembre 2024, de son vivant domicilié au 703-1130, chemin Sainte-Foy, Québec (Québec) G1S 4P7, un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que l'inventaire pour la succession de Normand Chouinard, décédé le 10 septembre 2024 à Québec, est situé au 180 boul Taschereau Nord, Sainte-Marie, Qc, G6E...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que Léo Dubois , de son vivant domicilié aux Jardins du Haut St-Laurent, 4770 rue Saint-Félix, Saint-Augustin-De-Desmaures, Québec, G3A 0K9 est décédé à Québec...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al.2) Prenez avis que André TREMBLAY est décédé à Québec, le 27 août 2024. Un inventaire de ses biens a été dressé conformément à ...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Jean-François DORÉ , en son vivant domicilié au 6465, rue de Pise, Québec (Québec), G1H 6P9, survenu le dix...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Michel BRINDAMOUR, en son vivant domicilié au 3200, rue Damase-Potvin, Québec, province de Québec, G1P 2Z5,...
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CANADA PROVINCE DE QUÉ...
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D'ABITIBI NO : 605-41-001184-225 COUR DU QUÉBEC (Chambre de la jeunesse) MONSIEUR WILNER JUNIOR DESIR, Centre intégré de santé et de services sociaux (Santé Québec),...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE À la suite du décès de Gilberte Bussières , survenu le 14 septembre 2024, un inventaire des biens de la défunte a été fait par la liquidatrice de la succession, le 3 mai...
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