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AVIS DE CLOTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLOTURE D'INVENTAIRE (C.c.Q., art. 795) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de feu Jeannine Côté , en son vivant...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Suite au décès de M. Léopold Bard survenu le 6 mai 2021, un inventaire a été fait en conformité des articles 794 et suivants du Code civil du Québec . Cet inventaire peut...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Article 795 C.C.Q. Avis est donné que, suite au décès de Réna (Félixine) Bérubé , en son vivant domiciliée au 400, avenue Bélanger, app. 202, Québec, Québec, G1M 3S2, un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Magella BOUTIN , en son vivant domicilié au 148, rue du Calvados, Lévis, province de Québec, G7A 1V9, Canada, est...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans le journal : C.c.Q., art. 795) Prenez avis que Fernand LAUZÉ , en son vivant domicilié au 5800, Boul. De l'Ormière, Québec, province de Québec, G1P 0A5, Canada,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Emmanuel...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Alek GIROUX , en son vivant résidant au 260, rue Serge-Garant, Québec, Québec, G1B 3Y1, survenu le vingt et un...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est donné que suite au décès de Mme Berengère Beaulieu , domiciliée au 2601, chemin de la Canardière, chambre 5137A, Québec (Québec), G1J 0B7, survenu le 25 mars...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Jacques OUELLET , en son vivant résidant au 4594B, rue Saint-Félix, Québec, province de Québec, G1Y 3B3,...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Suite au décès de Madame Monique Bédard , survenu le 25 janvier 2021, un inventaire des biens de la défunte a été fait par le liquidateur, conformément à la loi. Cet...
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AVIS DE DISSOLUTION PREN...
AVIS DE DISSOLUTION Prenez avis que la personne morale Les Roses d'Hizanah (NEQ 1174269788), a déclaré son intention de se dissoudre ou de demander sa dissolution. Est produite à cet effet la présente...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que madame Pierrette Coulombe , en son vivant résidant à Lévis, est décédée à Lévis, le 16 avril 2021. Conformément au Code civil du Québec , un inventaire des...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Denise ANDUJAR , en son vivant résidant au 4984, rue Lionel-Groulx, appar-tement 601,...
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SUCCESSION MARIANE FOURNI...
SUCCESSION MARIANE FOURNIER AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que MARIANE FOURNIER , en son vivant domiciliée au 80, Grande-Allée Est, appar-tement 702 à Québec, est décédée le 19 mai 2021....
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Prenez avis que M. Denis Rhéaume, en son vivant domicilié au 601, rue George-Muir, Québec G2N 2H5, est décédé le 28 décembre 2021. Un inventaire des biens a été dressé...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Huguette...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que l'inventaire des biens de feu Marcel J. Gingras en son vivant domicilié au 990, rue Gérard-Morisset à Québec peut être consulté par...
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AVIS D'INTENTION DE D...
AVIS D'INTENTION DE DISSOLUTION AVIS est par les présentes donné que Hébergement transitoire Le Tournesol demandera sa dissolution au Registraire des entreprises du Québec, conformément aux...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTA...
AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de LUIS DESCHÊNES , en son vivant domicilié au 14 rue du Père-Daniel, Québec, Qc, G3A 2Z1, le treize octobre...
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AVIS DE CLÔTURE D'INVENTAIRE (Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795 al. 2) Avis est donné, conformément au Code civil du Québec , de la clôture de l'inventaire en regard de la succession de Corina...
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